Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TERRITORIALE
Mme. Caroline DE LOZE DE PLAISANCE

Numéro de dépôt :
4207743
Date de dépôt :
07/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2025
LA TERRITORIALE de Caroline DE LOZE DE PLAISANCE

Présentation de la marque LA TERRITORIALE

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2015 par madame Caroline DE LOZE DE PLAISANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TERRITORIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est madame Caroline DE LOZE DE PLAISANCE domicilié(e) 59 bis rue du Mont Cenis - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aurélie NADIRAS, Cabinet HMV domicilié(e) 52 avenue KLEBER - 75116 - Paris - France.

La marque LA TERRITORIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TERRITORIALE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.

Caroline DE LOZE DE PLAISANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA TERRITORIALE NORMANDIE , NOV' LA TERRITORIALE


Mme. Caroline DE LOZE DE PLAISANCE - 59 bis rue du Mont Cenis - 75018 - Paris - France


Mme. Aurélie NADIRAS, Cabinet HMV - 52 avenue KLEBER - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.